POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL HUITIEME PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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POLITIQUE DU TOURISME CHARTE DE PARTENARIAT SUITE A L'ETUDE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE FLUVESTRE MENEE PAR VNF SUR L'ITINERAIRE DU CANAL DU RHONE AU RHIN BRANCHE SUD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M.
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POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ORGANISMES ET ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE SIXIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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SYNDICAT MIXTE DU BALLON D'ALSACE (SMIBA) CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE CONTRIBUTIONS COMPLÉMENTAIRES AU FONCTIONNEMENT 2021 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE SUD ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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OKOTÉ, UN DISPOSITIF POUR DE NOUVEAUX PARTENARIATS ET COOPÉRATIONS EN TERRITOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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POLITIQUE DU TOURISME PLAN DE COMMUNICATION DE REBOND POUR LA DESTINATION ALSACE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE À ALSACE DESTINATION TOURISME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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POLITIQUE DU TOURISME SYMBIO : CONTRIBUTION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SYNDICAT MIXTE DE L'AÉRODROME DE MULHOUSE - HABSHEIM (SYMA) : MODIFICATION DES STATUTS ET VERSEMENT DES CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU SYMA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
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PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE D'ASPACH-LE-BAS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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POLITIQUE DU TOURISME : PROGRAMME D'ACTIONS 2021 DE LA STRATÉGIE TOURISTIQUE DU MASSIF DES VOSGES 2020-2022
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- Date : 20/09/2021
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CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES
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- Date : 20/09/2021
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PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE
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- Date : 20/09/2021
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PLAN REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE SOUTIEN AUX PFIL ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
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POLITIQUE DU TOURISME AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA NAVETTE BUS RELIANT L'EUROAIRPORT A LA GARE DE SAINT-LOUIS
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- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
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PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE LA SUBVENTION ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LE PROJET HORIZON AFRIQUE DU PARC ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace